Réunie mi-décembre afin de statuer sur 16 procédures ouvertes à l’encontre de clubs participant aux championnats FFBB, la Commission de Contrôle de Gestion a rendu publiques ses décisions.
La Roche dans le dur
La CCG a principalement sanctionné La Roche Vendée de deux victoires en saison régulière et une en playdowns (si le club y participe) de La Boulangère Wonderligue, la première division féminine, en raison de non-respect du budget validé et de l’obligation de constitution du fonds de réserve sur la saison 2023-2024. Ceci accompagné d’une amende de 8 000 euros en raison d’un dépassement de l’encadrement des charges de personnel.
Le RBVC est actuellement 10e au classement avec seulement 3 victoires et 9 défaites. Cette décision l’éloigne un peu plus des playoffs.
Tarbes et Charnay aussi dans le viseur de la FFBB
Le club de Tarbes écope par ailleurs de deux pénalités financières de 10 600 euros cumulés pour “dépassement de l’encadrement des charges de personnel” et “non-respect du budget validé et non-respect de l’obligation de fonds de réserve”.
Dans un degré moindre, Charnay a été réprimandé pour les mêmes raisons mais classé sans suite.
En NM1, Pays de Fougères sanctionné de 5 points
En Nationale 1 (NM1), la troisième division masculine, les sanctions sont également tombées.
Parmi les plus lourdes, on peut noter le retrait de 5 points au classement des phases 1 et 2 du championnat NM1 2024-2025 pour Pays de Fougères en raison de la présentation d’une situation nette négative pour un club accédant en division supérieure ainsi que la production de documents incomplets, ou non fiables.
Mais aussi : le retrait de 2 points au classement des phases 1 et 2 ainsi que l’interdiction de recrutement pour l’US Avignon Le Pontet ; le retrait de 2 points au classement des phases 1 et 2 et le blocage des charges de personnel pour le Stade Toulousain ou encore le retrait d’1 point au classement des phases 1 et 2 pour l’Aurore Vitré.
Appel possible sous 10 jours
Conformément aux dispositions de l’article 924 des Règlements Généraux FFBB, les clubs peuvent interjeter appel devant la Chambre d’Appel à l’encontre des décisions de la Commission de Contrôle de Gestion, dans un délai de 10 jours ouvrables à compter de la date de réception de la décision.
Retrouvez ici toutes les décisions de la Commission de Contrôle de Gestion rendues publiques ce 10 janvier 2025 pour les championnats de LBWL, NM1, NM2 et NM3.
La rédaction
